Conditions générales de vente

Alizeoo vend des forfaits de données mobiles sous forme d'eSIM (profil numérique) prépayés ou illimités, pour un usage à l'étranger. Vendeur : [À COMPLÉTER : dénomination sociale], [À COMPLÉTER : adresse du siège social], [À COMPLÉTER : numéro d'immatriculation (RCS/SIREN)].

À compléter / valider : Définir le périmètre (consommateurs / professionnels), les pays de vente et la loi applicable.

L'achat est possible sans compte (e-mail requis) ; la connexion se fait par code à usage unique envoyé par e-mail. Le client choisit une destination, un forfait, une durée, vérifie la compatibilité de son appareil et valide la commande.

À compléter / valider : Rédiger les étapes de formation du contrat, l'obligation de vérifier la compatibilité (appareil débloqué), l'exactitude des informations fournies.

Les prix sont affichés en dollars américains (USD), taxes comprises le cas échéant selon le pays du client. Le paiement est traité par Stripe (carte bancaire, Apple Pay, Google Pay). Alizeoo ne conserve pas les numéros de carte.

À compléter / valider : L'expert-comptable valide le traitement de la TVA / taxe sur les services numériques par pays et la mention sur les factures. Confirmer la devise unique (USD) vis-à-vis des clients européens (frais de change).

Après paiement, l'eSIM est livrée dématérialisée : QR code, lien d'installation et saisie manuelle, sur la page d'installation et par e-mail. Une eSIM ne s'installe qu'une seule fois. La validité du forfait démarre à la première connexion dans la zone de couverture.

À compléter / valider : Confirmer avec chaque fournisseur la règle de démarrage de la validité et la date d'expiration d'une eSIM non activée.

Le contrat porte sur un contenu numérique fourni immédiatement après la commande. Le client est informé avant le paiement qu'il demande l'exécution immédiate et reconnaît perdre son droit de rétractation une fois l'eSIM délivrée.

À compléter / valider : Valider la formulation et le mécanisme de consentement explicite à ajouter dans le tunnel de commande (case à cocher) : actuellement absent du tunnel.

Politique commerciale actuelle (à confirmer) : remboursement intégral si l'eSIM n'a pas pu être installée ou n'a jamais été activée, dans les 30 jours suivant l'achat. Le client ouvre un litige depuis son compte (non reçue, installation impossible, débit réduit, double débit, fraude, autre) ; toute décision de remboursement fait l'objet d'une double validation interne.

À compléter / valider : Fixer le délai, les cas exclus (appareil non compatible ou verrouillé, forfait consommé), le moyen de remboursement et le délai de traitement.

Les forfaits illimités sont soumis à la politique d'usage équitable (/usage-equitable). Le partage de connexion et le nombre d'appareils dépendent du forfait et sont affichés avant l'achat.

À compléter / valider : Ajouter les usages interdits, la suspension en cas d'abus, les restrictions locales par pays (identification des abonnés, VoIP, etc.).

Alizeoo s'appuie sur des opérateurs et fournisseurs eSIM tiers : la couverture et les débits dépendent des réseaux locaux et ne sont pas garantis.

À compléter / valider : Limitations de responsabilité, force majeure, garanties légales de conformité applicables aux contenus numériques.

Voir la politique de confidentialité (/confidentialite).

Médiateur : [À COMPLÉTER : médiateur de la consommation]. Contact : [À COMPLÉTER : e-mail de contact].

À compléter / valider : Droit applicable, juridiction compétente, clause de modification des CGV, version et date d'entrée en vigueur.

À compléter / valider : Section PROVISOIRE, à valider par le juriste (nature du crédit offert, fiscalité, expiration, droit de modifier ou d'arrêter le programme, information des filleuls).

Chaque client dispose d'un code et d'un lien de parrainage personnels. Un nouveau client (le filleul) peut l'utiliser à son inscription ou lors de son premier achat ; un filleul n'a qu'un parrain.

Lorsque le premier achat payé du filleul est livré et que son eSIM est installée, le parrain et le filleul reçoivent chacun un crédit sur leur portefeuille Alizeoo (3,00 $US à ce jour, montant susceptible d'évoluer). Le crédit n'est pas versé à l'inscription, ni pour une eSIM offerte, remboursée ou faisant l'objet d'un litige. Il est utilisable uniquement sur Alizeoo, n'est ni remboursable ni convertible en espèces.

• Le parrainage de soi-même est interdit (même compte, même adresse e-mail, même appareil, même carte, même adresse réseau).
• Un même appareil, une même carte et une même adresse réseau ne donnent droit qu'à une seule récompense pour l'ensemble du programme.
• Les récompenses sont plafonnées par parrain et par mois ; les cas atypiques sont vérifiés manuellement et peuvent être refusés.
• Si le premier achat est remboursé dans les 30 jours suivant la récompense, les crédits correspondants sont annulés.

Fidélité : selon le montant des achats payés sur les 12 derniers mois, le client accède à un palier (Explorateur, Voyageur dès 100 $US, Globe-trotteur dès 300 $US) donnant droit à une remise sur les achats d'eSIM et, au palier le plus élevé, à un support prioritaire. Une seule remise s'applique par commande : la plus avantageuse entre code promo, remise entreprise et remise de fidélité.

À compléter / valider : Montants, plafonds, paliers et délais réglables par Alizeoo : préciser comment les modifications sont annoncées et à partir de quand elles s'appliquent.